Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN MARIE CALLOUX
S.A.V.D.V.F., SAS

Numéro de dépôt :
4077147
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/03/2024
JEAN MARIE CALLOUX de S.A.V.D.V.F

Présentation de la marque JEAN MARIE CALLOUX

Déposée le 14 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JEAN MARIE CALLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F domicilié(e) 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 650 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.V.D.V.F. domicilié(e) 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France.

La marque JEAN MARIE CALLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN MARIE CALLOUX est expirée depuis le 14 mars 2024.

S.A.V.D.V.F a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU CHATEAU DE CORGOLOIN , JOSEPH GOBET , LA MAISON DE LA RUE MAUFOUX , BENOIT DESCOURTY , ALICE LABOUREAU , BERNARD ALEXANDRE , HUGO MONTAGNE , ALEXANDRE GAUVIN , TERROIRS D' AMIS , CELLIER DU CHATEAU DE LA CHAUME


S.A.V.D.V.F., SAS - 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 300650041


S.A.V.D.V.F. - 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 14 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659220 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.